Adresse : La galerie des Pentes
Pierre-Jean Blanchon
35, rue René Leynaud 69001 Lyon
[email protected]
04 37 27 08 74
06 40 70 32 44
Raison sociale : La Galerie des Pentes
Eurl au capital de 7 500 euros
Siret : 79326026600010
TVA intracommunautaire : Fr 76793260266
Responsables de publication du site La Galerie des Pentes : Romuald Combe - Pierre-Jean Blanchon
Hébergeur : Weebly
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site lagaleriedespentes.com et la galerie des Pentes.
Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. En validant votre commande, vous acceptez les Conditions Générales après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les présentes conditions.
La Galerie des Pentes se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige de toute nature d'une commande antérieure.
Mode de paiement
Le règlement ne peut s'effectuer qu'en Euros. Par Paypal : Le débit de votre carte bancaire sera effectué à la commande. Par chèque : Nous n'acceptons que les chèques dont la banque est domiciliée en France métropolitaine. L'envoi de la commande se fera à la réception du chèque.
Expéditions et frais de livraison
La livraison sera effectuée à l'adresse de livraison indiquée dans un délai de 7 jours ouvrables. Les frais de livraison sont indiqués directement à coté du prix du produit, s'il ne sont pas mentionnés ils sont inclus.
Frais de Taxes : Pour une livraison hors France métropolitaine vous devrez vous acquitter de toutes type de taxes susceptibles d'être exigées. Vous devez vous renseigner auprès des autorités de votre pays.
Modalités de retour
Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d'un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des produits.
Force majeur En application de l'article 1148 du Code Civil, Art Génération ne pourra être responsable ou considéré comme ayant commis une faute dans le traitement de votre dossier, si tout retard ou toute inexécution résulte d'un cas de force majeure
Règle de confidentialité Pour effectuer une commande vous serez amené à nous communiquer certaines informations sur votre personne, ces informations feront l'objet de traitements informatiques, par nos soins et nos prestataires de services afin d'honorer convenablement votre commande. En confirmant votre commande vous nous autorisez à communiquer ces informations dans l'unique but de traiter vos commandes.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous pouvez demander leurs modifications ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous contactant par E-mail.
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En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
La galerie des Pentes Pierre-Jean Blanchon 35, rue René Leynaud 69001 Lyon ou par mail.
Responsabilité et Garantie Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.
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